Les Salelles (Ardèche)

LES INFOS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES VANS EN CÉVENNES

PRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS DES VANS EN CÉVENNES


Arrondissement : Largentière
Population CdC : 9 419 habitants
Adresse :110, place Fernand Aubert 07140-LES VANS
Tél : 04 75 37 41 22
E-mail : accueil@cdc-vansencevennes.fr

Communes membres :
Les Assions, Banne, Beaulieu, Berrias-et-Casteljau, Chambonas, Gravières, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Montselgues, St-André-de-Cruzières, St-Paul-le-Jeune, St-Pierre St-Jean, Ste-Marguerite-Lafigère, Les Salelles, Les Vans

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 31 membres représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

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Le bureau avec les compétences de chacun

Les conseil communautaires du 15 et 27 juillet 2020 ont voté un nouvel exécutif


2021

- - Le prochain conseil communautaire aura lieu le 18 octobre 2021.

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Ordre du jour du conseil communautaire du 18-10
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Note de synthèse du conseil communautaire du 18-10


Actualité – Atelier – Alimentaire locale – Vendredi 8 octobre 2021

- Vendredi 8 octobre, près d’une cinquantaine de personnes étaient réunies à Banne à l’invitation des Communautés de Communes du Pays Beaume-Drobie, du Pays des Vans en Cévennes et des Gorges de l’Ardèche associées au Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche pour réfléchir à l’avenir de l’alimentation locale en sud-Ardèche.

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Atelier PAT


Venez construire le Skatepark de Chambonas !

- Dans le prolongement de la résidence qui s’est tenue en juillet dernier avec les jeunes du Centre socio-culturel Revivre, la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes et la Mairie de Chambonas, vous invitent à un chantier participatif du 25 au 29 octobre. Ce chantier sera mené en collaboration avec l’Atelier Bivouac et des constructeurs de skatepark, dans l’objectif de construire le 1er module et à aménager le terrain. Thomas Guilheuneuf, du centre socio-culturel Revivre, Estelle Pellet-Marquis, responsable du service Action sociale et Sébastien Portal, responsable du service Culture de la Communauté de Communes parleront du projet sur Fréquence 7, émission Radio La Grave, en direct samedi 9 octobre à 14h et dimanche 10 octobre à 11h. Replay disponible dès le lundi 11 octobre en cliquant ICI. Vous voulez vous inscrire ? Simplement avoir des renseignements ? C’est très simple ! : • Pour les 11 - 17 ans : Contactez Thomas Guilheuneuf du Centre socio-culturel Revivre au 07.68.40.51.07 ou à jeunes@centresocialrevivre.fr • Pour les 18 ans et + : Contactez Pierre Simonin de l’atelier Bivouac au 06.38.73.13.35 ou à atelierbivouac@gmail.com Affiche skatepark

Fête de la science : 9 octobre conférence débat - 16 octobre atelier fusées à eau

- Pour la fête de la science, la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes propose un programme d’activités gratuites et ouvertes à tous. Cet événement national est devenu un rendez-vous incontournable du mois d’octobre. Il permet de s’initier aux dernières découvertes ou d’échanger sur la passionnante histoire des sciences.
- Vendredi 9 octobre : Conférence / débats salle des fêtes de St Paul le Jeune
- Samedi 16 octobre : ATELIER : FUSEES A EAU salle des fêtes de Montselgues

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Article Fête de la science - Octobre 2021
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Affiche Fête de la science - Octobre 2021


- Compte-rendu du conseil communautaire du 20 septembre 2021.

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Compte-rendu du conseil communautaire du 20 septembre


- Fiche technique de renseignements aux parents pour l’inscription de leurs enfants au centre de loisirs les Balladins, situé à Saint-Paul-le-Jeune.

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Les Baladins - Fiche technique renseignements


- Le prochain conseil communautaire aura lieu le 20 septembre 2021.

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Ordre du jour du Conseil Communautaire du 20-09-2021
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Note de synthèse du conseil communautaire du 20-09-2021



[A savoir !] - Louez un vélo à assistance électrique !

Les élus communautaires souhaitent favoriser les mobilités douces sur le territoire, c’est pourquoi des vélos à assistance électrique sont proposés à la location par la Communauté de Communauté. Pour votre dossier de demande, veuillez contacter ou vous présenter au secrétariat de la Communauté de Communes – Tél. 04.75.37.41.22 - Mail : accueil@cdc-vansencevennes.fr. Important : Pour vous attribuer un vélo électrique, votre dossier doit tout d’abord passer par une commission d’attribution anonyme (et dépend des vélos disponibles). Critères d’attribution privilégiés : ▪ les trajets domicile-travail, ▪ les personnes sans véhicule ▪ les jeunes à partir de 16 ans ou en recherche d’emploi. Tarifs : ▪ 70€ pour 2 mois ▪ 180€ pour 6 mois Affiche location vélos électriques


Espaces Publics Numériques


Vous trouverez ici, le lien vers le livret en ligne des Journées européennes du patrimoine, pour le Pays des Vans en Cévennes. https://fr.calameo.com/read/0068001... Journées du patrimoine - Sept 2021


- Enquête publique Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Les habitants de l’Ardèche Méridionale, regroupant 8 Communautés de Communes Ardèchoise, dont la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes, sont invités à donner leur avis et doléances concernant le projet SCoT, du lundi 23 août au jeudi 30 septembre 2021.

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document de planification urbaine créée par la Loi Solidarité et Renouvellement Urbain dite SRU. Il met en cohérence l’ensemble des politiques sectorielles d’aménagement en matière d’urbanisme et détermine à l’échelle de plusieurs Communes ou groupements de Communes un projet de territoire visant à répondre à des questions simples : Où se loger ? Comment se déplacer ? Où travailler ?

Le SCot de l’Ardèche Méridionale couvre 150 Communes, regroupées en 8 Communautés de Communes.

Aujourd’hui, ce projet doit être soumis à enquête publique pour recueillir l’avis des habitants du territoire. Sur la base du projet SCoT arrêté, la population pourra déposer ses doléances qui seront enregistrées par la commission d’enquête.

La consultation aura lieu du Lundi 23 août 2021 au jeudi 30 septembre 2021 soit 39 jours.

Vous pouvez déposer vos réclamations, soit : • Directement auprès de la Communauté de Communes, sur support papier, au 110 place Fernand Aubert, 07140 Les Vans, du lundi au jeudi : 8h-12h et 14h-17h / le vendredi 8h-12h et 14h-16h • Les membres de la commission d’enquête se tiendront à disposition du public pour recevoir ses observations, propositions écrites et orales au siège de la Communauté de communes lundi 23 août de 9h à 9h, samedi 11 septembre de 9h à 12h et jeudi 30 septembre de 14h à 17h. • Par voie postale au siège de l’enquête publique : à Monsieur le Président de la commission d’enquête – projet d’élaboration du SCoT de l’Ardèche Méridional, Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale, Château Julien, 8 rue du Puits, 07 110 Vinezac • De manière dématérialisée, 24h/24, 7j/7 : https://www.registre-dematerialise....

Pour en savoir plus • Pour découvrir le projet de SCot et toutes les modalités de déroulement de l’enquête, consultez le site du Syndicat Mixte du Pays de l’Ardèche Méridionale (SYMPAM) : https://www.ardeche-meridionale.fr/scot ou https://www.registre-dematerialise.... • Définition du SCoT, site du gouvernement : https://www.cohesion-territoires.go...


Cycle d’événements « L’eau tout un trésor » 12 août 2021 - Conférence sur le castor européen

Dans le cadre du programme « L’eau tout un trésor » mis en place par la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes, une conférence sur le castor d’Europe se tiendra jeudi 12 août à 20h30 à la salle des fêtes de Gravières en partenariat avec l’association Fiber Nature.

L’eau est très présente sur notre territoire par la présence des nombreux cours d’eau qui le sillonnent : la Ganière, la Thine, le Chassezac ou encore par la présence de tourbières à Montselgues. D’une richesse sans égal, les périodes de sécheresse peuvent être très impactantes pour la faune et la flore de ces milieux. Ainsi, au travers de conférences, d’expositions, de sorties accompagnées ou encore d’ateliers, la Communauté de communes souhaite faire découvrir la richesse de ces milieux et partager des solutions pour préserver ces ressources en eau. Dans ce cadre, une conférence sur le castor aura lieu le Jeudi 12 août à 20h30 dans la salle des Fêtes de Gravières.

Le castor européen est le plus gros rongeur d’Europe. Après l’Homme, c’est l’espèce qui modifie le plus son environnement et réalise les plus grandes constructions avec l’édification de barrages et de huttes. Cet animal ingénieux ne cesse de surprendre les naturalistes qui l’étudient. Le castor est aussi symbole d’espoir car, ayant quasiment disparu au début du XXe siècle en Europe, sa protection en France à partir de 1909 a permis à la fois de sauver l’espèce et de réoccuper une partie de son ancien territoire.

Cette conférence sera donnée par Lionel COSTE de l’association Fiber Nature. Lionel COSTE étudie depuis de nombreuses années les castors dans le sud de l’Ardèche en collaboration avec de nombreux scientifiques et étudiants sur le terrain. Ses observations ont déjà mis à jour des comportements inconnus jusqu’alors. Sa conférence sera illustrée de nombreuses photographies et vidéos.

Événement gratuit. Renseignement au 06.16.24.29.63 | espacesnaturels@cdc-vansencevennes.fr


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Lionnel ROBERT vice-président

26 juillet 2021 : Dernier conseil communautaire avant les vacances : mise en place d’une zone d’activités économiques sur les Vans.

Le dernier conseil communautaire s’est déroulé ce lundi 26 juillet dans la salle polyvalente de Beaulieu en présence de 23 conseillers plus 6 pouvoirs. Les délibérations importantes sont les suivantes :
- Demande de financement : Delphine Feuillade, vice-présidente en charge du développement culturel, présente la convention territoriale et le financement. Dans le cadre du parcours d’éducation artistique et culturelle 2021-2022 et intitulé « Autour de la Méditerranée », un financement est demandé à hauteur de 20 000 € à la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes et à hauteur de 15 000 € au Département de l’Ardèche, ceci faisant suite au comité technique ayant validé les orientations et contenus de ce projet. Unanimité.
- Fonds de Péréquation des Ressources intercommunales et communales : La répartition de ce fonds entre les communes et la communauté de communes peut être modulée. Il sera proposé au conseil d’opter pour un reversement de 36 000 € sur la part des communes vers la communauté de communes pour le financement des projets communaux dans le cadre du financement des fonds de concours et de son règlement qui acte ce principe. Unanimité.
- Convention SDEA pour la zone d’activités : M. Lionnel Robert, vice-président en charge de l’aménagement du territoire, rappelle que la Communauté de Communes a d’abord confié au SDEA (Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement), dont elle est membre, une mission d’assistance à la mise en place d’une zone d’activités économiques divisée en deux secteurs sur les communes de Chambonas et des Vans. Elle souhaite désormais poursuivre en confiant au SDEA une mission d’assistance et de maitrise d’œuvre portant sur les études environnementales, d’urbanisme puis les missions de phases de projets et d’assistance jusqu’aux opérations de réception des travaux. A la date du présent engagement, le montant prévisionnel des travaux pour le premier secteur uniquement est de 350 000 € H.T. hors études et démarches d’urbanisme. Le montant de cet accompagnement du SDEA est de 42 400 € HT. Unanimité.
- Bernard Rouveyrol, en tant que titulaire et Thierry Bruyère-Isnard, suppléant ont été désignés à l’unanimité, dans la commission consultative paritaire énergies du SDE 07 (Syndicat des Energies).
- Le conseil a voté à l’unanimité la mise à disposition de la prestation « archives » du centre de gestion, du 9 août au 6 octobre 2021, moyennant une somme de 4 291 €.
- Commission randonnée : M. Joël Fournier, président, propose de créer une commission thématique « randonnée » au niveau du territoire pour engager une réflexion avec toutes les communes sur le réseau de randonnée. Cette commission sera pilotée par M. Daniel Noël, vice-président, en charge de la randonnée et M Gérard Gsegner, vice-président en charge du tourisme. Il est proposé que cette commission soit composée d’un élu par commune qui pourra être assisté d’une personne « référente » pour sa connaissance dans ce domaine. Voté à la majorité, 1 abstention.
- Relance du marché animation suivi « OPAH » : Lionnel Robert, vice-président en charge de l’habitat, rappelle que le dispositif OPAH (Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat) connait un franc succès. C’est pourquoi, sur recommandation de l’ANAH (Agence Nationale de l’Habitat), les élus du conseil communautaire ont souhaité proroger de deux années supplémentaires cette opération. Il s’agit donc à présent pour la communauté de communes de poursuivre ce dispositif à partir de mai 2021 jusqu’en juin 2023 sur l’ensemble de son territoire. Afin d’assurer la mise en œuvre opérationnelle de l’OPAH, il convient de recruter un prestataire qui assurera l’animation (accueil du public lors des permanences et visites des logements) et l’instruction des dossiers auprès de l’ANAH et de la communauté de communes. Unanimité.

Le président Joël Fournier a clos la séance à 20 h.

Compte-rendu officiel de la séance du conseil communautaire du 26/07/2021 :

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Compte-rendu du Conseil communautaire du 26/07/21

28 juin 2021 : Un conseil communautaire chargé

Pas moins de 23 points étaient à l’ordre du jour du dernier conseil communautaire qui s’est tenu ce lundi 28 juin dans la salle polyvalente de St André de Cruzières. Les délibérations les plus importantes sont les suivantes :
-  M. Joël Fournier, président, et M. Thierry Bruyère-Isnard, vice-président en charge de la transition écologique, rappelle que le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) est un contrat créé dans le contexte de la crise sanitaire, au service d’un projet de territoire transversal, défini localement et inscrit sur le long terme, 6 ans, en mobilisant notamment le plan de relance. Il propose dans ce but un nouveau cadre de partenariat entre l’État et les acteurs locaux, dont en premier lieu le bloc communal. Le périmètre retenu par l’Etat est celui des Communautés de communes du Pays des Vans en Cévennes, Pays Beaume-Drobie et Gorges de l’Ardèche. A l’unanimité, le conseil autorise le président à signer la convention d’engagement, à organiser la gouvernance et les consultations, nécessaires notamment avec les communes et les syndicats.
-  Christian Manifacier, vice-président en charges des relations humaines, propose d’instaurer le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire), de modifier ou abrogés en conséquence les régimes indemnitaires antérieurs. Les crédits correspondants seront prévus et inscrits au budget ainsi que ceux à venir. Unanimité.
-  A la demande de la CAF, le règlement intérieur de la crèche pour harmoniser l’ensemble des règlements intérieurs au niveau du département, en conformité avec la règlementation en vigueur, a été modifié. Unanimité.
-  M. Jean-François BORIE, vice-président en charge de la gestion des déchets, rappelle qu’un des axes d’amélioration continue du service gestion des déchets de la Communauté de communes concerne l’aménagement des points de regroupement de bacs de collecte. Dans ce contexte global, la commission gestion des déchets a validé l’attribution d’aides financières sous format de fonds de concours aux communes pour l’amélioration des points de regroupement pour la collecte des déchets. Le montant de 75 000 € du fonds de concours pourra atteindre 50 % du coût total, plafonné à 5 000 € par projet par commune pour un projet de surface et 6 000 € pour un projet enterré (type ascenseur à bacs) par commune. Unanimité.
-  TEPos : Thierry Bruyère-Isnard, vice-président rappelle au conseil l’engagement de la collectivité dans la démarche Territoire à Energie Positive (TEPos). Le conseil autorise à l’unanimité le président à déposer le dossier TEPos auprès de l’ADEME, la Région Auvergne-Rhône Alpes et la DREAL, et de signer tout document en lien avec le dossier, au nom des Communautés de communes du Pays des Vans en Cévennes, des Gorges de l’Ardèche et du Pays de Beaume-Drobie.
-  Voie douce : L’objectif du projet est de définir les aménagements nécessaires à la sécurisation et la mise en œuvre de la 2è tranche de travaux de la voie douce, depuis l’entrée du tunnel sud de Saint Paul-le-Jeune jusqu’en limite du Gard en passant par le tunnel de "Gadilhe". Pour rappel le linéaire est d’environ 2km dont 900m pour le tunnel de la Gadilhe, projet estimé à 350 000€ HT. Le conseil autorise à l’unanimité le président à notifier les marchés à l’entreprises Jouvert pour le lot VRD (Voirie Réseaux Divers) pour un montant 181 879 € HT et pour l’entreprise Giammatteao pour le lot éclairage du tunnel « Gadilhe » pour un montant de 117 020 € HT.
-  Adhésion au pôle dédié à l’innovation dans les métiers d’art : le Polinno et l’animation de Pépit’art : Le conseil adopte à la majorité (3 abstentions) la participation financière de la communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes au budget de fonctionnement pour le pôle d’innovation en Ardèche Méridionale porté par la Communauté de communes Beaume Drobie, et s’engage pour une participation annuelle à hauteur de 1 € / habitant à partir de 2022.
-  Soutien au centre sociocioculturel Revivre des Vans dans la mise en œuvre de son nouveau projet social : le conseil s’engage à l’unanimité à soutenir l’association Revivre sur la période de l’agrément 2022-2025 au regard de son projet social, à hauteur de 110 251 € pour l’année 2022.
-  Taxe de séjour 2022 : unanimité pour le maintien des taux et montants de la taxe de séjour 2020 comme mentionnés dans les tableaux présentés.
-  Convention avec Banne, village de caractère : La convention définit les engagements de la commune de Banne, de la Communauté de communes et de l’OT Cévennes d’Ardèche afin de garantir la pérennité du label « villages de caractère ». Unanimité.
-  La subvention de 5 000€ au bénéfice de l’entreprise « Chez Alex » pour des travaux d’aménagements pour un montant total de 63 119€ HT a été approuvée à l’unanimité.
-  Le projet de révision et la demande de subvention du document d’objectifs du site Natura 2000 Bois de Païolive et basse vallée du Chassezac est adopté à la majorité (2 abstentions).

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CR officiel du conseil du 28 juin 2021



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